1. Présentation du site

Conformément à l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site https://www.lacavedubonheurestdansleverre.com l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

• Propriétaire du site :  LA CAVEDUBONHEURESTDANSLEVERRE

• Forme juridique : SAS (Société par Actions Simplifiée)

• SIREN : 940 899 826

• SIRET (siège) : 940 899 826 00017

• Numéro de TVA intracommunautaire : FR72940899826

• Siège social : 44 CHAUSSEE ROYALE 97460 SAINT-PAUL

• Capital social : 1 000 €

• RCS : 940 899 826 R.C.S. Saint-denis-de-la-reunion

• Date de création : 11 février 2025

• Dirigeant : M. Damien Pacouil

2. Hébergement

Le site est hébergé par :

• Hébergeur : OVH SAS
  RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
  Code APE 2620Z
  N° TVA : FR 22 424 761 419
  Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France

3. Description des services fournis

Le site https://www.lacavedubonheurestdansleverre.com a pour objet de fournir des informations concernant l’ensemble des activités de la société LA CAVE DU BONHEUR EST DANS LE VERRE, notamment dans le domaine de la formation continue d’adultes.

4. Propriété intellectuelle

Tous les contenus présents sur ce site (textes, images, logos, vidéos, etc.) sont protégés par des droits d’auteur et ne peuvent être reproduits sans autorisation écrite de LA CAVE DU BONHEUR EST DANS LE VERRE.

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• Ne pas utiliser le site à des fins illégales.

• Ne pas tenter d’accéder frauduleusement aux systèmes informatiques.

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Les données personnelles des utilisateurs sont collectées et traitées conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD – Règlement (UE) 2016/679).

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Conformément au RGPD, chaque utilisateur dispose des droits suivants :

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• Droit à l’effacement

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